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Marques déposées par l'association loi 1901 REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE (R.O.F
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REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE
REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE (R.O.F.), ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3651066
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2019
REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE de REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE (R.O.F

Présentation de la marque REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE

Déposée le 15 mai 2009 par l'association loi 1901 REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE (R.O.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE »

Le déposant est l'association loi 1901 REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE (R.O.F domicilié(e) 8 RUE THALES - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 404 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE domicilié(e) 8 RUE THALES - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE est expirée depuis le 15 mai 2019.

REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE (R.O.F a également déposé les autres marques suivantes : C.N.R.O.F. CONSEIL NATIONAL REPRESENTATIF DES OSTEOPATHES DE FRANCE , C.N.R.O.F CONSEIL NATIONAL REPRESENTATIF DES OSTEOPATHES DE FRANCE , REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE , REGISTRE FRANCAIS DES DIPLOMES EN OSTEOPATHIE M.R.F.D.O , DO MROF (Diplômé(e) d'Ostéopathie Membre du Registre des Ostéopathes de France) , REGISTRE des OSTEOPATHES de FRANCE R.O.F. , REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE DO-MROF


REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE (R.O.F.), ASSOCIATION LOI 1901 - 8 RUE THALES - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France - SIREN 352404214


REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE - 8 RUE THALES - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ; brochures ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.